Charte de l'Alliance.

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Charte de l'Alliance.

Message par Conteur le Ven 23 Jan - 9:56

Charte : Alliance d'Ambrosius
Telle qu’elle fut édictée en l’An 876. Sous la direction des mages : Albus de Flambeau, Diane de Criamon, Eleazar de Tremere, Hilda de Mercere, Kimera de Bonisagus, Martinus de Jerbiton, Tighearnan de Merinita.

Manifeste
Le but de l’Alliance d'Ambrosius est d’augmenter le savoir et les capacités de ses membres dans les Arts Hermétiques. D’enquêter et de résoudre la menace qui pèse sur l'ordre d'Hermes sur l'ile de Bretagne.


Premier titre : Statuts


Article I : Les membres
Sont membres de l’Alliance tout mage de l’Ordre d’Hermes ayant édicté la présente charte ainsi que tous ceux dont le nom sera ajouté à celle-ci par le Conseil par un Addedum.
Tout membre a droit et devoir envers l’Alliance et jouit de sa protection tout comme il doit contribuer à sa défense.
Pour acquérir le statut de membre, un impétrant doit en faire la demande, prouver ses capacités en accomplissant un acte demandé par le Conseil, et accomplir un an de période d’essai.

Article II : Les membres associés
Sont membres associés de l’Alliance tout apprenti formellement désigné de l’un des membres, ou toute autre personne à qui le Conseil souhaitera attribuer ce statut.
Tout membre associé a droit et devoir envers l’Alliance et jouit de sa protection tout comme il doit contribuer à sa défense.
Tout membre associé peut assister au Conseil mais ne disposent pas d'un droit de vote ni d'un droit à la parole.
Le Conseil peut accorder ces deux droits s'il le juge nécessaire.

Article III : But et Pouvoir du Conseil
Le Conseil a pour but et fonction de permettre à chaque membre de donner son avis dans la gestion et les orientations de l’Alliance. Pour ce faire, il dispose d’un droit de regard et de décision sur chaque point de l’Ordre du jour qui lui est soumis, d’un droit de disposer de son Ordre du jour à sa convenance, du droit de nommer des charges, du droit d’en disposer à sa convenance, et du droit de modifier la présente Charte.
Pour se faire, chaque membre dispose d’une voix et d’un vote dont il dispose à sa convenance.
Une décision du Conseil Unanime est sans appel.
Pour toute modification de la Charte, un quorum de ¾ des membres est nécessaire, tout comme un vote unanime des membres présents.

Article IV : Constitution du Conseil
Le Conseil de l’Alliance regroupe tous les membres de plein droit de l’Alliance au moment de sa convocation.  
Le Conseil se réunit en un lieu convenu et préparé au préalable, où chaque membre doit disposer d’une place assise au même titre que tous les autres.
Une séance du Conseil suit un ordre du jour fixé à l’avance selon les demandes et propositions des membres, soumise au Président de séance avant la Convocation formelle.
Le président de séance dispose d’un vote pouvant départager toute égalité dans les votes.
Chaque membre du Conseil dispose d’un droit de représentation pour le cas où il serait dans l’incapacité de se présenter à la convocation. Il devra soumettre à son représentant un pouvoir manuscrit et signé et son sceau.
Chaque membre du Conseil dispose d’un droit inaliénable à la parole pendant la séance du Conseil. Personne ne saurait l’interrompre tant qu’il n’a pas achevé son propos.
Chaque membre du Conseil dispose du droit d’initiative pour soumettre questions ou proposition au Conseil via l’Ordre du jour.

Article V : Réunion du Conseil
Le Conseil se réunit de façon ordinaire au premier jour de chaque saison astronomique.
Le Conseil se réunit, lors d’une séance ordinaire, après tierce et ne saurait dépasser Complies.
Dans le cas où l’Ordre du Jour ne serait pas couvert à Complies, le Conseil peut décider de se réunir en une séance extraordinaire dés le lendemain, selon les mêmes modalités.
Dans le cas d’une réunion ordinaire, un quorum de 2/3 des membres est nécessaire.
Le Conseil se réunit de façon extraordinaire à l’initiative de l’un des membres, au pire dans la semaine succédant à la demande.
Dans le cas d’une réunion extraordinaire, l’Ordre du jour concerne la résolution de la question du membre.
Dans le cas d’une réunion extraordinaire, aucun quorum n’est nécessaire.

Article VI : Des Charges
Sont définies comme charges toute position que le Conseil désire investir de fonctions particulières et permanentes. Ces positions disposent d’une autorité dans le domaine et champs qui leur ont été attribuées par le Conseil.
Le Conseil a un droit de regard sur les actions accomplies dans le cadre de ces Charges.
Le Conseil peut démettre toute personne de ses charges par un vote à la majorité des suffrages exprimés, dans le cadre de toute réunion. Un quorum des 2/3 est cependant nécessaire.

Article VII : Du Primus
Est désigné comme Primus le Président du Conseil. Il est élu parmi les membres tous les sept ans, lors d’une réunion ordinaire, au printemps précédant le Tribunal.
Le Primus dispose de l’autorité pour administrer et gérer l’Alliance pour les affaires courantes, selon les orientations et décisions du Conseil.
Le Primus dispose de son autorité au nom du Conseil qui peut la lui retirer.
Tout membre peut faire appel d’une décision du Primus devant le Conseil.


Titre deuxième : Fonctionnement et obligations


Articulus VIII : Corvées
Tout membre doit une saison de service à l'Alliance.
Le Conseil établit chaque conseil de début d'année une liste de tâches à accomplir sur proposition des membres. Cette liste peut être étendue ou restreinte lors d'un conseil ordinaire ou extraordinaire en fonction des circonstances sur un vote à majorité simple sans quorum nécessaire.
Chaque membre de l'Alliance a la liberté de proposer ses services pour une ou plusieurs tâches dans l'année en fonction de ses capacités ou savoirs. Le Conseil procède ensuite à un vote à la majorité simple sans quorum nécessaire.
Il ne saurait être exigé plus d'une saison pleine pour un seul membre.
Dans le cas où un membre ne peut ou se refuse à cette obligation sans motif valable, ses droits sur une ressources de l'Alliance seront examiné systématiquement en second jusqu'à accomplissement de la tâche.
Dans le cadre d'un empêchement pour service à l'Alliance ou pour raisons jugées honnêtes par le Conseil, un mage peut être exempté.
Dans le cadre d'une mission confié par l'Alliance, et dans la mesure où elle prendrait plusieurs saisons ou dans le cas où un mage aurait accomplit de lui-même plusieurs saisons de service à l'Alliance, peut lui être accordé un crédit sur les années suivantes.
Dans le cas où une tâche serait accomplie en moins d'une saison pleine et que l'Alliance n'aurait pas d'autres tâches à confier au dit mage, il serait considéré comme ayant accomplit sa dette.

Article IX : Service d’Ost
En cas de menace envers l’Alliance tout membre présent doit service d’Ost à l’Alliance et mettre tout en œuvre pour assurer la défense de l’Alliance sous l’autorité du Primus ou de quiconque aura été mis en charge de cette tâche par lui ou par le Conseil.
Tout membre associé doit également service d’Ost, sauf contre ordre.

Article X : Contribution académique
Tout membre devra fournir régulièrement un ouvrage dans un domaine magique ou non à même de faire grandir la connaissance de l’Ordre et/ou le prestige de l’Alliance.
La période entre deux ouvrages ne saurait excéder les 21 ans.

Article XI : Secret
Tous membres, membres associés et gens du vulgaire inféodés à l’Alliance doivent conserver le secret sur les agissements et l’existence de l’Alliance. En cas de non respect, des sanctions pourront être décidées.

Article XII : Ressources
Toute ressource magique découverte par l’Alliance appartient à celle-ci.
Toute ressources vulgaire mise en place par l’Alliance appartiennent à celle-ci.
L’Alliance doit assurer la survie et le confort de ses membres et doit également assurer la survie de ses inféodés.

Article XIII : Source de Vis
Les sources de Vis découvertes par les membres, membres associés et inféodés, sont possession de l’Alliance.
La première collecte de Vis d’une source est reversé à son découvreur s’il s’agit d’un membre ou d’un membre associé, à l’Alliance si son découvreur est un vulgaire inféodé.
Si la collecte de Vis est demandée par l’alliance, des moyens adéquats y seront allouées.
Toutes utilisations de vis et possessions magiques de l’alliance devront faire l’objet d’une demande au primus, ou au Conseil pour des montants dépassant un seuil fixé par le Conseil ou une seconde demande dans la même année.
Le Conseil peut décider de l’établissement d’une réserve stratégique de vis.

Article XIV : Bibliothèque
Un membre ne peut réserver qu’un ouvrage par saison. S’il y a conflit sur un ouvrage, si un des deux mages a déjà utilisé l’ouvrage lors d’une saison précédente, celui qui l’a eu en sa possession le plus récemment perd son droit à l’utiliser cette saison. Dans l’autre cas, le problème sera tranché par accord amiable, Certamen, ou décision du Primus ou finalement du Conseil.

Article XV : Sanctum
Un sanctum est défini par une ou plusieurs pièces pouvant inclure à la convenance du Membre, en plus de son laboratoire, toute pièce qu’il jugerait utile pour son confort personnel.
Tout Sanctum de l’Alliance répond aux règles et lois du Code hermétique et périphériques en vigueur dans le Tribunal où réside l’Alliance.
Tout membre de l’Alliance a droit à un sanctum au sein de celle-ci.
Aucun membre ne peut être privé de son sanctum une fois celui-ci attribué.
L’alliance prendra à sa charge la fourniture d’un équipement sommaire.
Toute acquisition d’équipement supplémentaire devra être entreprit par le mage même si cet équipement est financé par l’alliance.


Titre Troisième : Les Vulgaires


Article XVI : Devoirs
Les vulgaires doivent obédience à l’Alliance, à son Conseil et à son Primus.
Tout vulgaire est tenu d’œuvrer à la prospérité de l’alliance qui, en échange, lui versera des gages à la hauteur de la tâche fournie.
Les vulgaires sont astreints au secret concernant les activités de ses membres. Tout vulgaire de l’alliance ou y ayant accès est tenu à ce secret jusqu’à la mort et au-delà. Il devra jurer de conserver ce secret, et fournir aux membres de l’Alliance une Connexion Arcanique qui sera garante de cette promesse. Il sera prévenu que tout manquement à cette parole entraînera la pire des sanctions.

Article XVII : Cruauté, violence et meurtre contre les vulgaires.
Les vulgaires au service de l’alliance ne devront être en aucun cas martyrisés, violentés ou encore tués par un membre ou un membre associé en dehors d’une décision du Conseil ou du Primus.
Tout acte de violence ou d’homicide d’un membre ou un membre associé qui ne découlerait pas d’une décision du Conseil ou du Primus serait l’objet de sanctions.
Les sanctions suivront les règles du Wergeld (Réparation des dégâts, présentation d’excuses, amendes).

Article XVIII : L’intendant.
L’intendant à la charge de la bonne marche des finances et des vulgaires directement au service de l’Alliance. Il doit gérer les ressources communes de l’alliance et assigner les gens aux tâches qui lui paraîtront les plus appropriées.
L’intendant est désigné par le Conseil.
Un intendant ad interim peut être désigné temporairement par le Primus  jusqu’à la prochaine réunion du Conseil.

Article XIX : Le Capitaine Turbula
Le capitaine Turbula est en charge du maintien de la qualité des défenses vulgaire, les grogs, miliciens, fortifications, etc…
Le capitaine Turbula est désigné par le Conseil.
Un Capitaine Turbula ad interim peut être désigné par le Primus ou l’intendant jusqu’à la prochaine réunion du Conseil.

Article XX : Représentation
L’intendant en charge de l’alliance aura le devoir de représenter les vulgaires auprès du Conseil et de ses membres.
En dehors des obligations dues à l’Alliance, les Vulgaires pourront se regrouper en communauté dirigée par une personne de leur choix. Liberté leur est donné de définir désignation et succession tant que la loyauté envers l’Alliance est maintenue.

Article XXI : Education.
En dehors d’une dispense accordée par le Conseil, le savoir hermétique est interdit aux vulgaires.
Les vulgaires peuvent accéder, sur demande de l’intendant, à des ouvrages de connaissance commune. S’il y a conflit entre un vulgaire et un membre ou un membre associé à propos d’un ouvrage, le membre ou le membre associé a automatiquement priorité d’utilisation.
Ces requêtes seront soumises à la condition que le vulgaire prenne soin des dits ouvrages et que ceux-ci ne quittent pas l’enceinte de la bibliothèque.

Article XXII : Accès
Le Conseil peut décider de zones à l’accès restreint à certaines personnes ou catégories. A défaut, seul les sanctums sont inaccessibles aux vulgaires.
A la demande d’un membre ou du conseil lui-même, un ou plusieurs vulgaires peuvent se voir accorder l’accès à certaines zones restreinte, voir au sanctum.
Ces demandes place la responsabilité des actes de ces vulgaires dans ces zones au requérant.


Titre Quatrième : Des sanctions


Article XXIII : Sanction des membres
Tout manquement à la Charte fera l’objet d’une sanction.
Est mineure toute infraction commise sans volonté de la commettre, et dont le fautif fait montre de remords et de volonté d’amende.
Est majeure toute infraction volontaire, toute rupture du Code Hermétique et Périphérique et toute autre infraction que le Conseil voudra y inclure via un addedum.
Cette sanction sera décidée par le Primus pour les infractions mineures, et par le Conseil pour les infractions majeures.
Les punitions varieront en fonction des pertes subies par l’Alliance ou la victime et pourront aller de l’obligation de service à l’alliance jusqu’à l’exclusion.

Article XXIV : Sanction des membres associés.
Tout manquement à la Charte fera l’objet d’une sanction.
Est mineure toute infraction commise sans volonté de la commettre, et dont le fautif fait montre de remords et de volonté d’amende.
Est majeure toute infraction volontaire, toute rupture du Code Hermétique et Périphérique et toute autre infraction que le Conseil voudra y inclure via un addedum.
Cette sanction sera décidée par le Primus pour les infractions mineures, et par le Conseil pour les infractions majeures.
Les punitions varieront en fonction des pertes subies par l’Alliance ou la victime et pourront aller de l’obligation de service à l’alliance jusqu’à l'exclusion.

Article XXV : Sanctions aux vulgaires.
Tout manquement mineur aux règles de vie de l’alliance sera réglé par l’intendant (10 coups de fouet, travaux d’intérêt généraux).
Tout manquement à la clause de secret, ou toute atteinte à la vie d’un membre de l’alliance, d’un apprenti d’un mage, ou d’un familier, sera puni de mort.
L’Alliance reconnait au responsable de la communauté des vulgaires, le droit de basse justice sur les terres de l’Alliance.
L’Alliance peut accorder les droits de haute justice au responsable de la communauté des vulgaires sur les terres de l’Alliance si le Conseil le permet.

Signature :
Albus de Flambeau
Diane de Criamon
Eleazar de Tremere
Hilda de Mercere
Kimera de Bonisagus
Martinus de Jerbiton
Tighearnan de Merinita


Dernière édition par Conteur le Sam 7 Fév - 19:12, édité 2 fois
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Re: Charte de l'Alliance.

Message par Conteur le Jeu 5 Fév - 8:51

ADDENDUM I
Tout lieu associé à Viviane sera considéré comme une zone sanctuaire. Aucun membre ne peut y revendiquer de sanctum et aucune structure ne peut y être construire afin d'éviter tout risque de dégradation du site.
La protection au niveau de la caldera s'étend jusqu'au parapet entourant la zone.

ADDENDUM II
Sont fait membres associés de l'Alliance : la Reine Morrigan ; Dame Eldrid, Princesse d'York ; Dame Sima d'Haddingtun ; le Thane Ælric de Marnhull.
En Cas d'Absence de ces derniers, Dame Eldrid peut parler au nom la Reine Morrigan, et Ælstan, fils d'Ælric, peut parler au nom de son père, à la demande du Conseil.
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Re: Charte de l'Alliance.

Message par Conteur le Lun 30 Mar - 9:59

Addendum III : Du Primus ad interim

Article I
Dans le cas où le Primus serait dans l'incapacité momentanée de remplir ses fonctions, lors d'un déplacement, dans le cas d'une disparition, ou d'un épisode de crépuscule, Peut-être désigné un Primus ad interim remplissant les mêmes fonctions et disposant des mêmes droits et devoirs que le Primus en titre.
Le mandat d'un Primus ad interim court sur deux saisons calendaires.
Le mandat d'un Primus ad interim ne peut être validé ou renouvelé que par un vote du Conseil.
Le mandat du Primus ad interim prend immédiatement fin au retour du Primus en fonction.
Ce dernier peut néanmoins repousser cette échéance d'une semaine à sa convenance.
Un avis médical éclairé peut, de même, suspendre l'échéance. Dans ce cas, le Conseil devra être tenu informé par le soigneur concerné de toutes informations relative à l'état de santé du Primus. Il pourra de même, demander un contravis médical.

Article II
La nomination d'un Primus ad Interim peut avoir lieu de deux façons différentes : Par désignation émanant du Primus en fonction ou dans le cas où le Conseil pense le retour du primus en fonction encore envisageable.
Dans le cas où le Primus en fonction souhaite désigner un Primus ad interim, il doit en avertir chaque membre et identifier son remplaçant. Celui-ci devra rapidement convoquer une réunion du Conseil pour se voir valider sa nomination. Seule une objection d'un des membres entrainera un vote du Conseil.
Dans le cas d'une désignation par le Conseil, à la suite d'un vote, le candidat n'aura pas à covoquer une réunion de validation.

Article III
Dans le cas où la preuve serait apporté que le Primus en fonction ne pourrait plus remplir ses fonctions jusqu'à la fin de son mandat, alors le Primus ad interim serait en devoir d'organiser l'élection d'un nouveau Primus pour un mandat couvrant jusqu'à échéance du mandat du Primus qu'il remplace.
Dans le cas où le mandat du Primus ad interim couvrirait la période jusqu'à la désignation ordinaire d'un nouveau Primus, son mandat sera maintenu et il n'y aura pas d'élections anticipées.

Article IV
Il n'y a pas de limitations au nombre de Primus ad interim pouvant se succéder.
Le Conseil peut imposer au Primus ad Interim de procéder à une élection de remplacement du Primus à la condition qu'il y ait eut auparavant une période ininterrompue de 3 ans d'interim.
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Re: Charte de l'Alliance.

Message par Conteur le Sam 16 Jan - 16:23

ADDENDUM IV
Sont fait membres de plein droit Thendal de Merinita et Valens Mediolanus de Verditius.
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